Rechercher un journal, un article
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3578 du 29 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Nicolas Croesi, Cinquième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du 6 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 août 2022, a été transmise à S ... . Nicolas Croesi, Cinquième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du 6 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 août 2022, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2022-3578 du 29 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3791 du 12 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... . Jacques Pastor, Quatrième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du lundi 19 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 septembre 2022, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2022-3791 du 12 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-644 du 22 février 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du mardi 1er mars 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 février 2022, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2022-644 du 22 février 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1340 du 1er avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 1er avril 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 1er avril 2019.
... , conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 1er avril 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre ... Arrêté Municipal n° 2019-1340 du 1er avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3357 du 9 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 9 septembre 2021.
P/ Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
C. SVARA.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 9 septembre 2021.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 septembre 2021, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2021-3357 du 9 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2021, a été transmise à S.E. M. le ... 'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco ... Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2925 du 8 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 8 juillet 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 juillet 2021.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 juillet 2021, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2021-2925 du 8 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-44 du 27 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 27 juillet 2001.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
Cet arrêté est affiché à la porte de la Mairie le 27 juillet 2001.
... juillet 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 27 juillet 2001.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
Cet arrêté est affiché à la porte de la Mairie le 27 juillet 2001. ... Arrêté Municipal n° 2001-44 du 27 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 24 avril 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 24 avril 2019.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 avril 2019, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 28 janvier 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 28 janvier 2022.
... transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 28 janvier 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 28 janvier 2022.
... Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2018, a été transmise à S.E. M. le ... 'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco ... Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 23 novembre 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 novembre 2018.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 23 novembre 2018, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 18 décembre 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 19 décembre 2018.
... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 décembre 2018, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 janvier 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 janvier 2016.
... transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 janvier 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 12 janvier 2016. ... Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...